top of page

Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et à la réglementation Européenne RGPD, il est précisé aux utilisateurs de ce site l'identité des différents intervenants.

Éditeur et responsable de publication

Le présent site est édité par :

 

Xavier JUSTE, Ouisti'Tree

N° SIRET : 50107405800048

Répidon, 38530 SAINT-MAXIMIN, France

Tel. : + 33 6 43 73 07 54

Mail : ouistitree@gmail.com

Hébergement

Wix
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Téléphone : Veuillez cliquer ici.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Contenu du site

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Ouisti'Tree. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Ouisti'Tree se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.

Droits de reproduction et licences

Licence du contenu

L’ensemble des contenus du site Ouisti'Tree, est sous licence CC BY-NC-ND 4.0 Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 4.0 International.

Cette licence vous autorise seulement à consulter ces documents et à les partager tant que Ouisti'Tree est crédité en citant son nom. Les documents ne peuvent être modifiés de quelque façon que ce soit ni utilisés à des fins commerciales.


Licence des photos

Les photos présentes sur ce site proviennent de différentes sources :
 

  • Photos personnelles : certaines photos sont la propriété exclusive de Ouisti'Tree. Elles sont également sous licence CC BY-NC-ND 4.0 Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 4.0 International

  • Photos issues de Pexels : ces photos sont libres de droits selon les termes de la licence de Pexels. Pour plus d'informations sur cette licence, veuillez consulter Pexels License

  • Photos issues de Wix : certaines photos proviennent de la bibliothèque de Wix. L'utilisation de ces images est régie par les conditions d'utilisation de Wix. Pour plus de détails, veuillez consulter les termes et conditions sur le site Wix.

Mentions relatives à l'utilisation de cookies

Les cookies sont de petits morceaux de données stockés sur le navigateur d'un visiteur du site. Ce site Wix utilise des cookies pour des raisons importantes, telles que :
 

  1. Offrir une expérience agréable aux visiteurs et clients

  2. Identifier les membres du site (les utilisateurs qui se sont inscrits sur le site)

  3. Surveiller et analyser les performances, le fonctionnement et l'efficacité de la plateforme Wix

  4. Garantir que la plateforme est sécurisée et que son utilisation est sans danger

 

Ici, nous utilisons seulement les cookies essentiels.

Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles

Conformément à la loi française (N° 78-17 du 6 janvier 1978) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL) et au Règlement Européen n°2016/679 du 27 avril 2016, dit le « RGPD », à compter du 25 mai 2018, qui vise à renforcer les droits des personnes, responsabiliser les acteurs traitant des données personnelles et harmoniser et crédibiliser la régulation du traitement des données personnelles, tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander communication, rectification ou suppression des informations nominatives le concernant par simple mail auprès de Xavier Juste.

Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

Entrée en vigueur

La présente charte est entrée en vigueur le 01/08/2024.

bottom of page